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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ON OFF CONCEPT
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ON OFF INNOVATIVE CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON OFF INNOVATIVE CONCEPT
ON OFF CONCEPT (SA)

Numéro de dépôt :
3158837
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
11/04/2012
ON OFF INNOVATIVE CONCEPT de ON OFF CONCEPT

Présentation de la marque ON OFF INNOVATIVE CONCEPT

Déposée le 11 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ON OFF CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ON OFF INNOVATIVE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ON OFF CONCEPT domicilié(e) 3 PETITE RUE DES FEUILLANTS,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 577 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ON OFF CONCEPT domicilié(e) 3 PETITE RUE DES FEUILLANTS,69001 LYON - 69001 - France.

La marque ON OFF INNOVATIVE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON OFF INNOVATIVE CONCEPT est expirée depuis le 11 avril 2012.

ON OFF CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : ROCK-IT


ON OFF CONCEPT (SA) - 3 PETITE RUE DES FEUILLANTS,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 438577595


ON OFF CONCEPT - 3 PETITE RUE DES FEUILLANTS,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

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